
         Préambule :
      Avec cette Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de
         copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres
         dans le respect des droits de l’auteur.
      Loin d’ignorer les droits de l’auteur, cette licence les
         reconnaît et les protège. Elle en reformule le principe en
         permettant au public de faire un usage créatif des oeuvres
         d’art.
        Alors que l’usage fait du droit de la propriété littéraire
             et artistique conduit à restreindre l’accès du public
             à l’oeuvre, la Licence Art Libre a pour but de le
             favoriser.
        L’intention est d’ouvrir l’accès et d’autoriser
             l’utilisation des ressources d’une oeuvre par le plus
             grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier
             les réjouissances, créer de nouvelles conditions de
             création pour amplifier les possibilités de création.
             Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et
             la défense de leur droit moral.
      En effet, avec la venue du numérique, l’invention de l’internet
         et des logiciels libres, un nouveau mode de création et de
         production est apparu. Il est aussi l’amplification de ce qui
         a été expérimenté par nombre d’artistes contemporains.
        Le savoir et la création sont des ressources qui doivent
             demeurer libres pour être encore véritablement du
             savoir et de la création. C’est à dire rester une
             recherche fondamentale qui ne soit pas directement
             liée à une application concrète. Créer c’est découvrir
             l’inconnu, c’est inventer le réel avant tout souci de
             réalisme.
        Ainsi, l’objet de l’art n’est pas confondu avec l’objet
             d’art fini et défini comme tel.
		C’est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger des pratiques artistiques libérées des seules règles de l’économie de marché.
      DÉFINITIONS
      – L’oeuvre :
	  il s’agit d’une oeuvre commune qui comprend l’oeuvre originelle ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur originel qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.
      – L’oeuvre originelle :
	  c’est-à-dire l’oeuvre créée par l’initiateur de l’oeuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.
      – Les oeuvres conséquentes :
	  c’est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de l’oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.
      – Original (source ou ressource de l’oeuvre) :
	  exemplaire daté de l’oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son programme que l’auteur présente comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.
      – Copie :
	  toute reproduction d’un original au sens de cette licence.
      – Auteur de l’oeuvre originelle :
	  c’est la personne qui a créé l’oeuvre à l’origine d’une arborescence de cette oeuvre modifiée. Par cette licence, l’auteur détermine les conditions dans lesquelles ce travail se fait.
      – Contributeur :
	  toute personne qui contribue à la création de l’oeuvre. Il est l’auteur d’une oeuvre originale résultant de la modification d’une copie de l’oeuvre originelle ou de la modification d’une copie d’une oeuvre conséquente.
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          OBJET
            Cette licence a pour objet de définir les
                 conditions selon lesquelles vous pouvez jouir
                 librement de cette oeuvre.
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          L’ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE
            Cette oeuvre est soumise au droit d’auteur, et
                 l’auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier:
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          LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)
            Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un
                 usage personnel, pour vos amis, ou toute autre
                 personne et quelque soit la technique
                 employée.
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          LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D’INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)
            Vous pouvez diffuser librement les copies de ces
                 oeuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes:
            – joindre aux copies, cette licence à l’identique,
                 ou indiquer précisément où se trouve la licence,
			– indiquer au destinataire le nom de l’auteur des originaux,
			– indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux
			(originels et/ou conséquents).
			L’auteur de l’original pourra, s’il le souhaite, vous autoriser à diffuser l’original dans les mêmes conditions que les copies.
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          LA LIBERTÉ DE MODIFIER
            Vous avez la liberté de modifier les copies des
                 originaux (originels et conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des conditions prévues à l’article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée. L’auteur de l’original pourra, s’il le souhaite, vous autoriser à modifier l’original dans les mêmes conditions que les copies.
        /!+
          L’INCORPORATION DE L’OEUVRE
            Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer
                 libres, c’est pourquoi il ne vous est pas
                 permis d’intégrer les originaux (originels et
                 conséquents) dans une autre oeuvre qui ne
                 serait pas soumise à cette licence.
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          VOS DROITS D’AUTEUR
            Cette licence n’a pas pour objet de nier vos droits
                 d’auteur sur votre contribution. En
                 choisissant de contribuer à l’évolution de
                 cette oeuvre, vous acceptez seulement d’offrir
                 aux autres les mêmes droits sur votre
                 contribution que ceux qui vous ont été
                 accordés par cette licence.
        +Gmqan
          LA DURÉE DE LA LICENCE
            Cette licence prend effet dès votre acceptation de
                 ses dispositions. Le fait de copier, de
                 diffuser, ou de modifier l’oeuvre constitue
                 une acception tacite.
            Cette licence a pour durée la durée des droits d’auteur attachés à l’oeuvre.
			Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu’elle vous confère.
			Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu’elle confère.
        
          LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE
            Cette licence pourra être modifiée régulièrement,
                 en vue de son amélioration, par ses auteurs
                 (les acteurs du mouvement « copyleft
                 attitude ») sous la forme de nouvelles
                 versions numérotées.
            Vous avez toujours le choix entre vous contenter
                 des dispositions contenues dans la version
                 sous laquelle la copie vous a été communiquée
                 ou alors, vous prévaloir des dispositions
                 d’une des versions ultérieures.
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          LES SOUS-LICENCES
            Les sous licences ne sont pas autorisées par la
                 présente. Toute personne qui souhaite
                 bénéficier des libertés qu’elle confère sera
                 liée directement à l’auteur de l’oeuvre
                 originelle.
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          LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT
      Cette licence est soumise au droit français.