Licence Art Libre 1.3 (LAL 1.3)
      Préambule :
      Avec la Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de 
        diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des 
        droits de l’auteur.
      Loin d’ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconnaît et les 
        protège. Elle en reformule l’exercice en permettant à tout un chacun 
        de faire un usage créatif des productions de l’esprit quels que soient 
        leur genre et leur forme d’expression.
      Si, en règle générale, l’application du droit d’auteur conduit à 
        restreindre l’accès aux œuvres de l’esprit, la Licence Art Libre, au 
        contraire, le favorise. L’intention est d’autoriser l’utilisation des 
        ressources d’une œuvre ; créer de nouvelles conditions de création 
        pour amplifier les possibilités de création. La Licence Art Libre 
        permet d’avoir jouissance des œuvres tout en reconnaissant les droits 
        et les responsabilités de chacun.
      Avec le développement du numérique, l’invention d’internet et des 
        logiciels libres, les modalités de création ont évolué : les 
        productions de l’esprit s’offrent naturellement à la circulation, à 
        l’échange et aux transformations. Elles se prêtent favorablement à la 
        réalisation d’œuvres communes que chacun peut augmenter pour 
        l’avantage de tous.
      C’est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et 
        protéger ces productions de l’esprit selon les principes du copyleft : 
        liberté d’usage, de copie, de diffusion, de transformation et 
        interdiction d’appropriation exclusive.
      Définitions :
      Nous désignons par « œuvre », autant l’œuvre initiale, les œuvres 
        conséquentes, que l’œuvre commune telles que définies ci-après :
      L’œuvre commune : Il s’agit d’une œuvre qui comprend l’œuvre initiale 
        ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux 
        conséquents et les copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur 
        initial qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles 
        les contributions sont faites.
      L’œuvre initiale : C’est-à-dire l’œuvre créée par l’initiateur de 
        l’œuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le 
        souhaite.
      Les œuvres conséquentes : C’est-à-dire les contributions des auteurs 
        qui participent à la formation de l’œuvre commune en faisant usage des 
        droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur 
        confère la licence.
      Originaux (sources ou ressources de l’œuvre) : Chaque exemplaire daté 
        de l’œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme 
        référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou 
        reproductions ultérieures.
      Copie : Toute reproduction d’un original au sens de cette licence.
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          OBJET.
          Cette licence a pour objet de définir les conditions selon
          lesquelles vous pouvez jouir librement de l’œuvre.
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          L’ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE.
          Cette œuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette 
          licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la 
          diffuser et la modifier.
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          LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).
          Vous avez la liberté de copier cette œuvre pour vous, vos amis ou
          toute autre personne, quelle que soit la technique employée.
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          LA LIBERTÉ DE DIFFUSER (INTERPRÉTER, REPRÉSENTER, DISTRIBUER).
          Vous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiées 
          ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre 
          onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions 
          suivantes :
          QS!*A
              joindre aux copies cette licence à l’identique ou indiquer 
              précisément où se trouve la licence ;
            &@[A&[
              indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, 
              y compris le vôtre si vous avez modifié l’œuvre ;
            _TN-1?U\
              indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux 
              originaux (initiaux et/ou conséquents).
          Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous 
          autoriser à diffuser l’original dans les mêmes conditions que les 
          copies.
        {q*gAaev>0d
          LA LIBERTÉ DE MODIFIER.
          Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux 
          et conséquents) dans le respect des conditions suivantes :
          iB4JS	Ve}(9D_#m
              celles prévues à l’article 2.2 en cas de diffusion de la copie 
              modifiée ;
            P/^nenDfX<DJ
              indiquer qu’il s’agit d’une œuvre modifiée et, si possible, la 
              nature de la modification ;
            i*\	/+2T^evO
              diffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec 
              toute licence compatible ;
            I<1qP)$?
              Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous 
              autoriser à modifier l’original dans les mêmes conditions que
              les copies.
        L{A;Y)\3{+yz?\rL'5>
          DROITS CONNEXES.
          Les actes donnant lieu à des droits d’auteur ou des droits voisins 
          ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par 
          cette licence.
          C’est pourquoi, par exemple, les interprétations 
          doivent être soumises à la même licence ou une licence compatible. 
          De même, l’intégration de l’œuvre à une base de données, une 
          compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la 
          jouissance de l’œuvre telle que définie par cette licence.
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          L’ INTÉGRATION DE L’ŒUVRE.
          Toute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la LAL 
          doit assurer l’exercice des libertés conférées par cette
          licence.
          Si l’œuvre n’est plus accessible indépendamment de l’ensemble, alors 
          l’intégration n’est possible qu’à condition que l’ensemble soit 
          soumis à la LAL ou une licence compatible.
        4<x+
          CRITÈRES DE COMPATIBILITÉ.
          Une licence est compatible avec la LAL si et seulement si :
          ;"a
              elle accorde l’autorisation de copier, diffuser et modifier des 
              copies de l’œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans 
              autres restrictions que celles qu’impose le respect des autres 
              critères de compatibilité ;
            Zq<=
              elle garantit la paternité de l’œuvre et l’accès aux versions 
              antérieures de l’œuvre quand cet accès est possible ;
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              elle reconnaît la LAL également compatible (réciprocité) ;
            N/~!!5O:h=r_J>-?J\
              elle impose que les modifications faites sur l’œuvre soient 
              soumises à la même licence ou encore à une licence répondant aux 
              critères de compatibilité posés par la LAL.
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          VOS DROITS INTELLECTUELS.
          La LAL n’a pas pour objet de nier vos droits d’auteur sur votre 
          contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer à 
          l’évolution de cette œuvre commune, vous acceptez seulement d’offrir 
          aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles 
          qui vous ont été accordées par cette licence. Ces autorisations 
          n’entraînent pas un dessaisissement de vos droits intellectuels.
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          VOS RESPONSABILITÉS.
          La liberté de jouir de l’œuvre tel que permis par la LAL (liberté de 
          copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la responsabilité 
          de ses propres faits.
        
          LA DURÉE DE LA LICENCE.
          Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. 
          Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l’œuvre constitue une 
          acceptation tacite.
          Cette licence a pour durée la durée des droits d’auteur attachés à 
          l’œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous 
          perdez automatiquement les droits qu’elle vous confère.
          Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de 
          respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous 
          prévaloir des libertés qu’elle confère.
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          LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE.
          Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son 
          amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement Copyleft 
          Attitude) sous la forme de nouvelles versions numérotées.
          Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions 
          contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a 
          été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d’une des 
          versions ultérieures.
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          LES SOUS-LICENCES.
          Les sous-licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute 
          personne qui souhaite bénéficier des libertés qu’elle confère sera 
          liée directement aux auteurs de l’œuvre commune.
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          LE CONTEXTE JURIDIQUE.
          Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la 
          Convention de Berne relative au droit d’auteur.