
      <div class="optional-license-text"> 
        <p>
          Licence Art Libre 1.3 (LAL 1.3)
        </p>

      </div>
      <p>
        Préambule :
      </p>

      <p>
        Avec la Licence Art Libre, l&apos;autorisation est donnée de copier, de 
        diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des 
        droits de l&apos;auteur.
      </p>

      <p>
        Loin d&apos;ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconnaît et les 
        protège. Elle en reformule l&apos;exercice en permettant à tout un chacun 
        de faire un usage créatif des productions de l&apos;esprit quels que soient 
        leur genre et leur forme d&apos;expression.
      </p>

      <p>
        Si, en règle générale, l&apos;application du droit d&apos;auteur conduit à 
        restreindre l&apos;accès aux œuvres de l&apos;esprit, la Licence Art Libre, au 
        contraire, le favorise. L&apos;intention est d&apos;autoriser l&apos;utilisation des 
        ressources d&apos;une œuvre ; créer de nouvelles conditions de création 
        pour amplifier les possibilités de création. La Licence Art Libre 
        permet d&apos;avoir jouissance des œuvres tout en reconnaissant les droits 
        et les responsabilités de chacun.
      </p>

      <p>
        Avec le développement du numérique, l&apos;invention d&apos;internet et des 
        logiciels libres, les modalités de création ont évolué : les 
        productions de l&apos;esprit s&apos;offrent naturellement à la circulation, à 
        l&apos;échange et aux transformations. Elles se prêtent favorablement à la 
        réalisation d&apos;œuvres communes que chacun peut augmenter pour 
        l&apos;avantage de tous.
      </p>

      <p>
        C&apos;est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et 
        protéger ces productions de l&apos;esprit selon les principes du copyleft : 
        liberté d&apos;usage, de copie, de diffusion, de transformation et 
        interdiction d&apos;appropriation exclusive.
      </p>

      <p>
        Définitions :
      </p>

      <p>
        Nous désignons par « œuvre », autant l&apos;œuvre initiale, les œuvres 
        conséquentes, que l&apos;œuvre commune telles que définies ci-après :
      </p>

      <p>
        L&apos;œuvre commune : Il s&apos;agit d&apos;une œuvre qui comprend l&apos;œuvre initiale 
        ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux 
        conséquents et les copies). Elle est créée à l&apos;initiative de l&apos;auteur 
        initial qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles 
        les contributions sont faites.
      </p>

      <p>
        L&apos;œuvre initiale : C&apos;est-à-dire l&apos;œuvre créée par l&apos;initiateur de 
        l&apos;œuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le 
        souhaite.
      </p>

      <p>
        Les œuvres conséquentes : C&apos;est-à-dire les contributions des auteurs 
        qui participent à la formation de l&apos;œuvre commune en faisant usage des 
        droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur 
        confère la licence.
      </p>

      <p>
        Originaux (sources ou ressources de l&apos;œuvre) : Chaque exemplaire daté 
        de l&apos;œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme 
        référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou 
        reproductions ultérieures.
      </p>

      <p>
        Copie : Toute reproduction d&apos;un original au sens de cette licence.
      </p>

<ul style="list-style:none">
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 1-</var>
          OBJET.<br />

          Cette licence a pour objet de définir les conditions selon
          lesquelles vous pouvez jouir librement de l&apos;œuvre.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 2.</var>
          L&apos;ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE.<br />

          Cette œuvre est soumise au droit d&apos;auteur, et l&apos;auteur par cette 
          licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la 
          diffuser et la modifier.
        
<ul style="list-style:none">
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 2.1</var>
          LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).<br />

          Vous avez la liberté de copier cette œuvre pour vous, vos amis ou
          toute autre personne, quelle que soit la technique employée.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 2.2</var>
          LA LIBERTÉ DE DIFFUSER (INTERPRÉTER, REPRÉSENTER, DISTRIBUER).<br />

          Vous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiées 
          ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre 
          onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions 
          suivantes :
          
<ul style="list-style:none">
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 1.</var>
              joindre aux copies cette licence à l&apos;identique ou indiquer 
              précisément où se trouve la licence ;
            </li>
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 2.</var>
              indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, 
              y compris le vôtre si vous avez modifié l&apos;œuvre ;
            </li>
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 3.</var>
              indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux 
              originaux (initiaux et/ou conséquents).
            </li>
          
</ul>
          Les auteurs des originaux pourront, s&apos;ils le souhaitent, vous 
          autoriser à diffuser l&apos;original dans les mêmes conditions que les 
          copies.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 2.3</var>
          LA LIBERTÉ DE MODIFIER.<br />

          Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux 
          et conséquents) dans le respect des conditions suivantes :
          
<ul style="list-style:none">
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 1.</var>
              celles prévues à l&apos;article 2.2 en cas de diffusion de la copie 
              modifiée ;
            </li>
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 2.</var>
              indiquer qu&apos;il s&apos;agit d&apos;une œuvre modifiée et, si possible, la 
              nature de la modification ;
            </li>
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 3.</var>
              diffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec 
              toute licence compatible ;
            </li>
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 4.</var>
              Les auteurs des originaux pourront, s&apos;ils le souhaitent, vous 
              autoriser à modifier l&apos;original dans les mêmes conditions que
              les copies.
            </li>
          
</ul>
        </li>
        
</ul>
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 3.</var>
          DROITS CONNEXES.<br />

          Les actes donnant lieu à des droits d&apos;auteur ou des droits voisins 
          ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par 
          cette licence.<br />

          C&apos;est pourquoi, par exemple, les interprétations 
          doivent être soumises à la même licence ou une licence compatible. 
          De même, l&apos;intégration de l&apos;œuvre à une base de données, une 
          compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la 
          jouissance de l&apos;œuvre telle que définie par cette licence.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 4.</var>
          L&apos; INTÉGRATION DE L&apos;ŒUVRE.<br />

          Toute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la LAL 
          doit assurer l&apos;exercice des libertés conférées par cette
          licence.<br />

          Si l&apos;œuvre n&apos;est plus accessible indépendamment de l&apos;ensemble, alors 
          l&apos;intégration n&apos;est possible qu&apos;à condition que l&apos;ensemble soit 
          soumis à la LAL ou une licence compatible.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 5.</var>
          CRITÈRES DE COMPATIBILITÉ.<br />

          Une licence est compatible avec la LAL si et seulement si :
          
<ul style="list-style:none">
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 1.</var>
              elle accorde l&apos;autorisation de copier, diffuser et modifier des 
              copies de l&apos;œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans 
              autres restrictions que celles qu&apos;impose le respect des autres 
              critères de compatibilité ;
            </li>
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 2.</var>
              elle garantit la paternité de l&apos;œuvre et l&apos;accès aux versions 
              antérieures de l&apos;œuvre quand cet accès est possible ;
            </li>
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 3.</var>
              elle reconnaît la LAL également compatible (réciprocité) ;
            </li>
            
<li>
              <var class="replaceable-license-text"> 4.</var>
              elle impose que les modifications faites sur l&apos;œuvre soient 
              soumises à la même licence ou encore à une licence répondant aux 
              critères de compatibilité posés par la LAL.
            </li>
          
</ul>
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 6.</var>
          VOS DROITS INTELLECTUELS.<br />

          La LAL n&apos;a pas pour objet de nier vos droits d&apos;auteur sur votre 
          contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer à 
          l&apos;évolution de cette œuvre commune, vous acceptez seulement d&apos;offrir 
          aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles 
          qui vous ont été accordées par cette licence. Ces autorisations 
          n&apos;entraînent pas un dessaisissement de vos droits intellectuels.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 7.</var>
          VOS RESPONSABILITÉS.<br />

          La liberté de jouir de l&apos;œuvre tel que permis par la LAL (liberté de 
          copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la responsabilité 
          de ses propres faits.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 8.</var>
          LA DURÉE DE LA LICENCE.<br />

          Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. 
          Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l&apos;œuvre constitue une 
          acceptation tacite.<br />

          Cette licence a pour durée la durée des droits d&apos;auteur attachés à 
          l&apos;œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous 
          perdez automatiquement les droits qu&apos;elle vous confère.<br />

          Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de 
          respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous 
          prévaloir des libertés qu&apos;elle confère.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 9.</var>
          LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE.<br />

          Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son 
          amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement Copyleft 
          Attitude) sous la forme de nouvelles versions numérotées.<br />

          Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions 
          contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a 
          été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d&apos;une des 
          versions ultérieures.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 10.</var>
          LES SOUS-LICENCES.<br />

          Les sous-licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute 
          personne qui souhaite bénéficier des libertés qu&apos;elle confère sera 
          liée directement aux auteurs de l&apos;œuvre commune.
        </li>
        
<li>
          <var class="replaceable-license-text"> 11.</var>
          LE CONTEXTE JURIDIQUE.<br />

          Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la 
          Convention de Berne relative au droit d&apos;auteur.
        </li>
      
</ul>
    